Pas de vacances sans souvenirs ! Pour soi, la famille ou les amis, rapporter la petite statuette locale, un sachet de sable ou la boisson traditionnelle est un passage obligé des vacances. Attention toutefois, vous pourriez avoir de mauvaises surprises à la douane. En effet, on ne ramène pas n’importe quoi.
« Qu’avez-vous à déclarer ? »Si vous revenez d’un pays membre de l’Union Européenne, Vous n’avez pas besoin de déclarer vos achats puisque vous avez déjà payé la TVA dans le pays européen d’origine. À condition que les produits soient licites, bien entendu. Concernant les cigarettes, vous êtes limités à 5 cartouches. Pour l’alcool, vous devrez vous limiter à 10 litres de boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka), 90 litres de vins et 110 litres de bière. De quoi déjà faire une belle soirée !
Si vous revenez d’un pays en dehors de l’Union Européenne, les conditions sont plus drastiques. Vous devrez déclarer tous vos achats dépassant la somme de 430 euros (330 euros si vous voyagez en voiture). Si le montant de ces achats dépasse ces sommes, vous devrez vous acquitter de l’équivalent de la TVA. Un certain nombre de produits font l’objet d’une réglementation spéciale établie en 2009. Pour le tabac, vous pouvez rapporter jusqu’à deux cartouches de cigarettes par personne, 50 cigares, 250 grammes de tabac à fumer. Du côté de l’alcool, vos souvenirs devront se limiter à une seule bouteille d’un litre d’alcool fort (22 degrés), deux litres d’alcool de moins de 22 degrés, 4 litres de vins et 16 litres de bière.
Pour tous les pays enfin, la contrefaçon de maroquinerie ou de tout autre objet est punie par de sévères amendes.
Quid des oeuvres d’art ?Pour les œuvres d’art, tout dépend de la valeur. Si cette dernière est inférieure au seuil de valeur prescrit, vous n’aurez besoin d’aucune autorisation (par exemple : 30.000 euros pour une aquarelle de plus de 50 ans). A l’inverse, si la valeur est supérieure, l’oeuvre d'art acquiert la qualité de « bien culturel », et son transport nécessite la délivrance d’un certificat.
Liste de seuil de valeur :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Quid des animaux et produits exotiques ?La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Convention de Washington) protège des espèces en voie de disparition. Lors de votre passage en douane et si vous êtes en possession de spécimens protégés par cette vous devez être capable de prouver la régularité de cette détention. Notez que tous les animaux doivent être soumis à un contrôle vétérinaire lors de leur entrée en France. Un contrôle phytosanitaire sera également exigé pour les végétaux et produits exotiques.
Pour plus de renseignements :
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